TRANSPORTS SCOLAIRES DELEGATION DE COMPETENCE A UN ORGANISATEUR LOCAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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25 résultats pour la valeur "20/01/2012" du filtre Date de séance
CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DE DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT O .P.H. LA COLMARIENNE DU LOGEMENT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 3 LOGEMENTS À HOLTZWIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE GEORGES FORLEN – SAINT LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DÉPLOYÉE DANS LE CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION : VALIDATION DE LA CONVENTION PIG MULHOUSIENNE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS C251 C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ASSOCIATION «CULTURE ET BILINGUISME D’ALSACE ET DE MOSELLE – CERCLE RENE SCHICKELE» POUR 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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RESTITUTION AU DEPARTEMENT DE L ANCIENNE SOUS PREFECTURE DE MULHOUSE
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- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN - 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAHIER DES CHARGES DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE DANS LE HAUT-RHIN ET RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC L’ASSOCIATION DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE MULHOUSIENNE (APSM) ET LA VILLE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN ANNEE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE « ELTERN » ALSACE ANNEE 2012
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- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL DESIGNATION D’UN CONSEILLER GENERAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD LE CASTEL BLANC A MASEVAUX.
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- Date : 20/01/2012
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REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO SOCIAUX
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- Date : 20/01/2012
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE LES MÉNÉTRIERS À RIBEAUVILLE
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- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG
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- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE
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- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
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